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Plaintes et recours

Plaintes et recours

Vous avez le droit d’être accompagné en tout temps par une autre personne en cas de litige. Le sexisme, l’homophobie, la transphobie, le harcèlement sexuel ou moral, le racisme, l’intimidation; les commentaires, insultes, remarques ou attitudes dégradantes n’ont pas leur place au Cégep.

Si vous voulez parler confidentiellement d’une situation, veuillez nous contacter et nous pourrons vous aider. Cela vaut également pour toute question concernant la pédagogie ou les rapports avec le corps enseignant. Une première rencontre pourrait vous éviter bien des soucis.

Pour de l’aide:
Par MIO:
Philippe Fortier-Charette | Myriam Pelletier-Gilbert
Par courriel : affaires.pedagogiques.1@aecs.info.


Problématiques d’ordre pédagogique

Veuillez consulter la politique de recours (qui inclut la procédure de révision de notes) du Cégep avant de remplir votre formulaire.

Politique de recours du Cégep de Sherbrooke

Révision de notes
La révision de notes concerne l’évaluation des productions par les enseignant.e. Vous avez 5 jours ouvrables suite à la réception de votre note pour faire une demande de révision et ce dans tous les départements.
Formulaire Demande de révision de note

Plainte
La plainte est traitée de manière confidentielle. Elle est nécessaire dans tous les cas liés aux comportements et attitudes jugées néfastes ou en cas de litige non résolu (par exemple une fausse accusation de plagiat). Elle est recevable en tous temps.

ATTENTION! La procédure concernant le dépôt et le traitement des plaintes actuellement publiée par le Cégep n’est pas à jour; veuillez svp nous joindre avant de déposer votre demande.
Formulaire Plainte étudiante – à l’intention de la Direction

Dépôt d’une demande au comité de recours
Formulaire Plainte étudiante – à l’intention du comité de recours

Lexique de base et informations importantes

Le plan de cours est considéré comme un contrat ou une entente entre le personnel enseignant et les étudiantes et étudiants. Toute modification au plan de cours faite pendant la session doit être négociée et approuvée par la classe et par la direction. Il est important de le lire, de le conserver et de s’y référer en cas de doute.

Les travaux doivent être remis selon le Protocole de présentation des travaux écrits. Il est possible de demander des ententes spécifiques avec votre prof, par exemple l’impression des travaux recto-verso au lieu de recto seulement. Vous ne perdez rien en posant la question. Ce protocole se trouve également dans la section « guide étudiant » du site web du Cégep.

Conservez les MIO, courriels et documents relatifs à vos cours au long de votre session et jusqu’à ce que vous receviez votre note finale (relevé de notes par la poste). Si vous voulez déposer une plainte relative à une révision de notes ou à un litige, vous aurez besoin de ces documents.

Journées d’étude et d’encadrement (et semaine d’étude et d’encadrement) : ces journées ne peuvent servir de prétexte à un cours, à une surcharge de travail ou à une évaluation. Elles sont prévues pour les mises à jour, les rencontres d’équipe ou les rencontres avec vos profs. Par contre, les profs ne sont pas obligés d’être disponibles durant la semaine de relâche (mars).

Retards : si un ou une prof est en retard de plus de 10 minutes à son cours, il est permis aux gens de quitter la classe à condition de revenir une heure plus tard pour s’assurer que le cours n’a pas lieu. Généralement, un avis est affiché sur la porte. Vérifiez vos courriels et MIO. Si vous n’avez aucune indication, allez voir le secrétariat de la Direction la plus proche.

Pauses : En général, les profs offrent 10 minutes de pause par heure de cours. Cependant, il est possible que, suite à une entente intervenue en classe, les pauses soient convenues différemment.

Révision de notes : La révision d’une note peut se faire en cours de session ou à la fin de la session. Référez-vous à la Politique de recours du Cégep, qui est dans la section « guide étudiant » du site web du Cégep.

Plainte : Une plainte peut être de plusieurs natures et il peut être difficile de s’y retrouver. Demandez de l’accompagnement à l’AÉCS, consultez les documents ou écrivez à: affaires.pedagogiques.1@aecs.info.


Harcèlement sexuel, sexisme, homophobie ou transphobie

Le campus du Cégep est vaste et les personnes qu’on y croise sont issues de tous les horizons du monde.

Peu importe l’expression de genre, les origines, la couleur des cheveux ou de la chaise roulante, tous les membres de la communauté ont droit au respect. Étudier, travailler et vivre dans un environnement collégial sécuritaire est fondamental.

Le Cégep de Sherbrooke s’est doté de politiques à cet effet :

La Politique pour contrer le harcèlement sexuel s’applique aux relations entre toutes les personnes, hommes ou femmes (sic), membres du personnel, membres de la clientèle étudiante de l’enseignement régulier et de l’éducation des adultes et stagiaires, se trouvant sur la propriété du Cégep de Sherbrooke ou dans des lieux loués par le Cégep ou dans tout autre lieu où se déroulent des activités du Cégep.

— Politique pour contrer le harcèlement sexuel (en résumé)

Le Cégep de Sherbrooke s’engage à soutenir l’inclusion des personnes de la diversité sexuelle et de genre en ne tolérant aucune forme d’homophobie ou de transphobie et en prenant les mesures appropriées pour prévenir et contrer tout geste homophobe ou transphobe au sein de son établissement.

— Déclaration du Cégep de Sherbrooke concernant l’inclusion des personnes de minorités sexuelles

Le sexisme, l’homophobie, la transphobie, le harcèlement sexuel ou moral, le racisme, l’intimidation; les commentaires, insultes, remarques ou attitudes dégradantes n’ont pas leur place au Cégep.

Si vous voulez dénoncer une situation (sur le web, par texto ou sur le campus), veuillez nous contacter et nous pourrons vous aider. 

Vous pouvez également consulter, au besoin, la direction des Affaires étudiantes et communautaires. 

Affaires étudiantes et communautaires
Local 51-145 au pavillon 5
819 564-6350, poste 5181
dsae@cegepsherbrooke.qc.ca